Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALI
SCHWEPPES FRANCE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1249338
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013

Présentation de la marque BALI

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHWEPPES FRANCE SA domicilié(e) 12-14 Rue Belgrand,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2249130) - 92300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2249130) - 75008 - France.

La marque BALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BALI est expirée depuis le 12 septembre 2013.

SCHWEPPES FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : OASIS, AUX SOURCES DU PLAISIR , "OASIS, OASIS Qu'est-ce que tu bois, Doudou dis donc ?" , OASIS


SCHWEPPES FRANCE SA, société anonyme - 12-14 Rue Belgrand,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2249130) - 92300 - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2249130) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249130 - Publication au BOPI 2003-09-12

Renouvellement sans limitation n°2022366 - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.